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• Posté le 24 octobre 2011.

Premiers éléments d’analyse :vote au Comité technique ministériel

Malgré une organisation dans la précipitation, les élections professionnelle ont pu se tenir à la date prévue. Elles ont parfois été marquées d’incidents (bulletins ou enveloppes non parvenues pour le vote par correspondance, par exemple) et la complexité du vote a entraîné de nombreuses erreurs invalidant certains votes sans quoi la participation déjà élevée aurait été encore meilleure. Malgré ces couacs qui ont empêché l’avis de certains collègues d’être pris en compte, il faut rendre hommage au travail, en qualité et en quantité, des services concernés dans les directions (avec le renfort des équipes syndicales dans la mesure du possible) qui ont permis que le scrutin se tienne. Cela a par exemple été impossible au Ministère de la Justice où les élections sont décalées de plusieurs semaines.

Les résultats nous parviennent au compte-goutte, scrutin par scrutin, et ne seront complètement connus que le 7 novembre. Seuls les scrutins pour le Comité technique ministériel (CTM qui remplace le CTPM) et en comité technique de réseau (CTR qui remplace le CTPC) ont pour l’instant été dépouillés. Concernant ce dernier scrutin, nous invitons toutes les sections qui ne l’ont pas encore fait à nous communiquer les résultats dans leurs bureaux de vote.

Les résultats globaux des votes en CTM au sein de la douane viennent de vous être communiqués. Ils ne sont pas encore « officiels » mais sont complets et ne devraient pas évoluer (sauf à la marge s’il existe des erreurs à rectifier, ce que nous invitons chaque section à vérifier).

Leur analyse est compliquée car il s’agit d’un scrutin totalement nouveau et les premiers chiffres qui nous parviennent du scrutin en comité technique de réseau (CTR qui remplace le CTPC) montrent que -sur le même collège électoral ou presque- le report des voix n’est pas automatique.

Le seul point de comparaison que l’on peut envisager serait le chiffre des votes cumulés en CAP centrales et en CCP (sauf la CCP navigants), dont le collège électoral est le moins éloigné. Encore une fois, cette comparaison est à prendre avec des pincettes d’autant plus que le paysage électoral a évolué avec :
– changement d’affiliation du Syndicat National des Cadres des Douanes qui a quitté la CGC pour rejoindre FO au sein d’une union syndicale avec le syndicat FO « historique »
– re-création d’un syndicat CGC des Douanes
– départ d’une partie de l’ancienne équipe dirigeante de la CFDT vers l’UNSA
– alliance électorale UNSA/CFTC
– apparition de deux nouvelles fédérations ministérielles : FGAF (avec un micro-syndicat douanier) et FSU (sans déclinaison en douane).

(tableau de comparaison des résultats à consulter sur le document PDF)

Le premier élément qui frappe est la chute du nombre d’inscrits : 18661 en 2007 (y compris les Berkani) contre 17081 en 2011 alors que le collège est plus large en incluant les personnels non-titulaires autres que Berkani (environ 150) et les collègues détachés en douane d’autres administrations (par exemple de Centrale à la DG, soit quelques dizaines).

En revanche, la participation reste massive et progresse même très légèrement : 80,63% contre 80,16%.

Par rapport aux votes cumulés en CAP centrales et CCPC en 2007 :
– Le changement de confédération du SNCD permet à FO de progresser de 3,59% mais le résultat est loin de l’addition des scores de FO « historique » et du SNCD en 2007 qui dépassait 21%, en faisant virtuellement pendant un moment la deuxième organisation en douane. Il s’agit donc en fait d’un recul de 5,24%. Sur ce scrutin, ils réalisent de nouveau le 5e score (comme le SND-FO seul en 2007), à un cheveu de l’alliance UNSA CFTC.
– Cette différence de 5,24% est pour moitié expliquée par les 2,88% de la CGC recréée. Les résultats en CAPC de catégorie A seront très intéressants à observer ainsi que le report des voix CGC dans les scrutins où celle-ci est absente. Ce score est modeste mais la CGC ne visait que les agents de catégorie A et ce syndicat ne s’est créée qu’au printemps. Ce socle leur permettra-t-il de s’implanter ou seront-ils victimes de leur absence de représentativité en douane comme au Ministère ?
– La tentative d’implantation d’un syndicat uniquement SU affilié à la FGAF est un échec : la FGAF recueille deux fois moins de votes (en pourcentage) à la DGDDI qu’à la DGFiP.
– Au total, les « nouveaux venus » CGC, FGAF et FSU recueillent 605 voix dans leur ensemble soit 4,56%.
– Solidaires progresse nettement en pourcentage mais également en voix. Si ces résultats se confirment dans les autres scrutins, cette organisation conforterait sa 3e place en douane en se rapprochant de la CFDT tout en creusant l’écart avec FO et l’UNSA, même alliée à la CFTC.
– L’union électorale UNSA/CFTC remplit à peu près son rôle : même si, en douane, elle ne leur permet pas d’aller au delà de l’addition des scores de ces deux organisations, elle pourrait leur permettre d’obtenir un siège au CTM.
– La CFDT enregistre un score très légèrement inférieur aux CAPC 2007 mais qui ne profite pas à l’UNSA et ne s’explique sans doute pas le départ fracassant de quelques anciens dirigeants vers cette organisation. Étant donné le plus grand nombre de listes en présence, on peut parler de stabilité.
– La CGT obtient un score inférieur à ce que nous pouvions espérer et qui ne s’explique pas seulement par une plus grande dispersion des voix. Une analyse précise ne pourra être faite que lorsque nous disposerons de tous les résultats, pour tous les scrutins : érosion, baisse ou mauvais report des voix entre CAPC et scrutins en CT ?

Malgré ce résultat en deçà de nos attentes, la CGT confirme une nouvelle fois sa place de première organisation en douane et prend toute sa part à la victoire éclatante de la Fédération des Finances au CT Ministériel avec un écart de 1265 voix sur Solidaires (2e au Ministère) et de 1462 sur FO (3e).

D’ores et déjà, au nom de la Confédération Générale du Travail, de son Union générale des Fédérations de Fonctionnaires, de sa Fédérations des Finances, le Syndicat National des Agents des Douanes remercie chaleureusement les 3561 agents de la DGDDI qui témoignent de leur confiance à travers leur vote. A tous les niveaux de notre organisation, nous saurons nous en montrer dignes !