Les articles

  • 4 janvier 2020

Compte-rendu GT Lignes Directrices de Gestion

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du quatrième et dernier groupe de travail consacré aux Lignes Directrices de Gestion...


  • 9 décembre 2019

Compte-rendu GT fiscalité TSVR...

Vous trouverez ci-dessous le CR du GT consacré à la fiscalité (TSVR) qui a eu lieu le 2 décembre... Tour à tour les experts syndicaux présents ont démontré et prouvé l’efficacité et l’efficience du travail des agents du SNDFR en charge de l’assiette TSVR et du suivi des opérateurs. Le (...)


  • 23 octobre 2019

Compte-rendu GT ministériel du 21 octobre 2019

Ci-dessous, vous trouverez le CR du GT ministériel qui s’est tenu le 21 octobre, consacré au bilan du transfert des BNA à la DGFIP et au (futur) transfert de taxes, suite au rapport Gardette... Le ministère présentait le 21 octobre lors d’un groupe de travail, le bilan du transfert de la gestion, le (...)


  • 8 octobre 2019

Compte-rendu GT Mobilité - Lignes directrices de gestion

Une délégation du SNAD CGT s’est rendue le mercredi 2 octobre 2019 au siège de la DGDDI à Montreuil afin d’assister au 1er Groupe de Travail (GT) consacré au volet « Gestion du personnel » de la loi de transformation de la fonction publique voulue par le gouvernement. Ce GT a confirmé que nous pouvions (...)


  • 3 octobre 2019

Déclaration liminaire et Compte-rendu du GT Frontex

Comment aborder ce GT sans une certaine colère, car les GT FRONTEX précèdent n’ont servit à RIEN, nous n’avons eu aucune réponses à nos questions. Au dernier GT FRONTEX du 31 mai 2018, nous avions demandé pour la énième fois comment serait rapatrié un agent en cas de maladie, d’accident ou d’un problème (...)


  • 15 novembre 2018

GT Brexit - 8 novembre 2018 - Compte-rendu...

Comme promis la DG continue son cycle de discussions/informations sur l’adaptation de l’administration des douanes à la sortie de la Grande-Bretagne de l’Union Européenne. Monsieur Jean-Pierre Thillier, Directeur Général adjoint, nous explique que la question de la frontière irlandaise est un (...)


  • 11 juillet 2018

GT BREXIT

Lors de ce GT, nous n’avons appris que peu de choses. En effet, en l’état actuel des négociations au niveau européen, il est pour le moment difficile de mesurer les incidences réelles en douane. L’enlisement des négociations sur la question Irlandaise, comme sur celle de la compétence de la CJUE1 (...)


  • 26 juin 2018

GT "Droit à l’erreur" - 19 juin 2018

La loi dite “ESSOC” (État au Service d’une SOociété de Confiance), sera promulguée fin juillet puis s’en suivront dans les 3 mois les textes d’application en douane. Concrètement, cette loi va avoir des incidences surles méthodes et la charge de travail. Le droit à l’erreur en tant que tel sera une (...)


  • 9 juin 2018

GT "FRONTEX" - Liminaire et compte-rendu

Déclaration liminaire Troisième GT FRONTEX, nous avons envie de dire…, tout ça pour ça ! Rien, rien de rien, aucune prise en compte, aucun retour des demandes des précédents GT FRONTEX concernant les formations, la gestion, le régime de travail, le régime indemnitaire... Vous faites preuve d’un (...)


  • 5 juin 2018

GT "dédouanement" - 29 mai 2018

Déclaration liminaire Vous nous convoquez ce jour pour un groupe de travail sur le dédouanement. Le sujet est important tant la mise en œuvre depuis le 1er mai 2016 du code des douanes de l’Union constitue en soi une véritable révolution en matière de dédouanement de marchandises. Il prépare les (...)