Opérations commerciales

Les articles

19 octobre 2018

Les pièces automobiles...

COMMUNIQUE DE PRESSE 5 à 10 % des pièces vendues en Europe seraient des pièces contrefaites et constitueraient la 7ème cause d’accident. Pas de chiffres communiqués par la douane sur ces saisies. Ce sujet n’est probablement pas suffisamment bling bling ou tout simplement les chiffres ne (…)

25 septembre 2018

L’évasion fiscale...

COMMUNIQUE DE PRESSE Pour cette quatrième semaine, la CGT douanes souhaite mettre l’accent sur la place des Douanes dans la lutte contre l’évasion fiscale. 17,9 milliards ont été récupérés, sur les 60 à 80 milliards estimés. Nous sommes loin du compte ! Si on ajoute une fraude à la taxe (…)

6 septembre 2018

Les caisses de l’Etat...

COMMUNIQUE DE PRESSE Des attaques sans précédent ont été annoncées cet été contre les services publics dans le cadre du rapport du Comité Action Publique 2022. Nul doute que le projet de loi de finances pour 2019, qui en sera la déclinaison budgétaire, sera sanglant pour le service public (…)

15 février 2018

Courrier intersyndical pour les SRE

Comme vous le savez, les agents des SRE se sont mobilisés autour d’une pétition qui a été largement signée. Cette pétition a été remise au Directeur général par la CGT lors du dernier CTR. A ce jour, il n’a toujours pas répondu au sujet du principal problème que sont les effectifs et les (…)

27 juillet 2017

Quand la DG ferme les bureaux de douane plus vite que son ombre !

La DG est un peu trop pressée de fermer certains bureaux...et se met dans l’illégalité pure et simple... Pas de consultation des CHSCT (pourtant obligatoire), pas d’avis demandé, pas de vote en comité technique, et pourtant on prévient les opérateurs de la fermeture des bureaux... L’art et (…)

12 octobre 2016

Gestion des procédures, rien ne va plus

"Quand je vous dis que cela va mieux, cela va mieux, n’est ce pas ?"*

28 juin 2016

Groupe de travail du 28 juin...de qui se moque-t-on ?

Alors que la DG et le Ministère nous avait promis (en mars) la tenue d’un groupe de travail sur la cartographie, et notamment l’annonce des fermetures des bureaux OP/CO, force est de constater une fois encore que les engagements ne seront pas tenus et que les inquiétudes des collègues ne sont (…)

25 avril 2014

Soutien de l’intersyndicale nationale aux agents des services contentieux

Vous trouverez ci-dessous un message de soutien de l’intersyndicale nationale aux collègues des services contentieux.

16 mai 2012

GT Actualités communautaires et règlementaires - ICS et perspectives du dédouanement

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu du GT du 11 mai 2012 consacré aux actualités communautaires et règlementaires - ICS et perspectives du dédouanement.

11 octobre 2010

Déclaration liminaire et Compte rendu du GT ICS/ECS du 06 octobre 2010

Déclaration préalable au GT ICS/ECS Monsieur Le Président, Nous sommes convoqués aujourd’hui pour un groupe de travail sur la problématique sûreté sécurité ICS ECS. Sachant que la déclaration de sûreté électronique sera obligatoire au 01/01/2011, nous sommes surpris et même déçus d’être (…)