Les articles

  • 1er février 2020

CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2020

PROCHAINES RÉUNIONS : CHSCTM le 18 février 2020 18 février 2020 : CHSCTM 1- Approbation du procès-verbal de la séance institutionnelle du 9 avril 2019 2- Actualités : * Retour d’expérience suite à l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen * Amiante 3- Projet de note d’orientations (...)


  • 8 novembre 2019

CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2019

PROCHAINES RÉUNIONS : – GT CHSCTM le 4 décembre 2019 – Prochain CHSCTM en 2020 (16 janvier) 04 décembre : GT CHSCTM Ordre du jour : Projet de note d’orientations ministérielles SSCT 2020 Bilan du plan ministériel SSCT 2016-2019 Projet de convention avec l’ANACT Présentation des (...)


  • 10 juin 2018

CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2018

Mise à jour : 10 juin 2018 PROCHAINES RÉUNIONS : CHSCTM le 15 juin 8 février 2018 : Groupe de travail CHSCTM ​Groupe de travail sur le projet de guide pour la prise en compte des conditions de travail dans la conduite de projets Compte-rendu disponible sur le site de la Fédération (...)


  • 29 décembre 2017

CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2017

Mise à jour : GT du 29/11/2017 et CHSCTM du 19/12/2017 PROCHAINES RÉUNIONS 03 mai 2017 : GT Expert Amiante => Amiante dans les archives Compte-rendu disponible sur le site de la Fédération CGT des finances 11 mai 2017 : GT Expert Amiante => Bâtimentaire Compte-rendu disponible sur (...)


  • 2 décembre 2016

CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2016

Récapitulatif des réunions de 2016 2 février 2016 : Groupe de travail CHSCTM 1- Plan SSCT 2016-2019 et modalités de mises en œuvre o La mise en place des dispositifs permettant aux agents de s’exprimer sur leur travail o Mieux prendre en compte la dimension des conditions de travail (...)


  • 23 juillet 2015

Calendrier des rencontres et ordres du jour 2015

Calendrier des rencontres du CHSCTM en 2015


  • 15 septembre 2014

Calendrier des rencontres et ordres du jour 2014

Calendrier des rencontres du CHSCTM en 2014


  • 31 décembre 2013

Calendrier des rencontres et ordres du jour 2013

Calendrier des rencontres du CHSCTM en 2013