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  • Posté le 15 septembre 2014.

Calendrier des rencontres et ordres du jour 2014

Séances institutionnelles et groupes de travail en 2014

2014

28 janvier 2014 : Groupe de travail CHSCTM

1. Formations en santé sécurité au travail
• Filière SSCT : état des lieux et perspectives
• Bilan des formations des membres de CHSCT
2. Bilan du fonctionnement des CHSCT
3. Budget 2013 : bilan d’exécution

Lire le compte-rendu sur le site de la Fédération des Finances

14 février 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

Méthode et pistes de travail

27 mars 2014 : CHSCTM (annulé)

1er avril 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

Voir la circulaire du Premier Ministre en date du 20 mars 2014

23 mai 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

Voir le compte-rendu sur le site fédéral

25 juin 2014 : GT Amiante

Voir le compte-rendu sur le site fédéral

1er juillet 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

Voir le compte-rendu sur le site fédéral

8 juillet 2014 : CHSCTM

  1. Approbation des procès-verbaux des CHSCT M des 4 avril, 4 juillet, 15 octobre et 17 décembre 2013
  2. Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
  3. Rapports 2013
  4. Voeu adopté en CT M du 30 avril 2014
  5. Projet de guide de prévention du risque Amiante dans la gestion des bâtiments
  6. Préparation d’un accord ministériel sur la prévention des RPS et la qualité de vie au travail
  7. Divers
    • - Avis du CHSCT M sur le co-financement de deux études ergonomiques
    • - Calendrier des instances et ordre du jour prévisionnel du second semestre
    • - Situation du site de Montargis

3 octobre 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

14 octobre 2014 : GT CHSCTM - CSRH-SIRHIUS sur saisine du CTM

3 novembre 2014 : GT Amiante

12 novembre 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

19 décembre 2014 : CHSCTM

Documents joints à l'article :

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