Conseil d’Administration

• Posté le 21 juin 2010.

Communiqué du SNAD CGT sur les élections à l’EPA Masse des Douanes du 20 mai 2010

Les résultats des élections au Conseil d’administration et aux Commissions régionales de l’EPA Masse des Douanes sont maintenant connus. Le bureau de vote central qui s’est réuni le 8 juin dernier a entériné pour la deuxième fois consécutive un scrutin en léger repli pour le SNAD CGT.

Nous tenons tout d’abord à remercier l’ensemble de nos collègues qui nous ont apporté leurs suffrages et ont fait - une fois de plus - de la CGT l’organisation la plus représentative en douane et présente dans toutes les CRM (hormis la Martinique).

La grande satisfaction de ce scrutin aura été de voir une nouvelle fois la participation progresser. Un peu plus des trois quarts des douaniers ont participé à ces élections. Le recours de plus en plus fréquent au vote groupé n’est pas étranger à ce bon résultat, mais il montre également à nos yeux l’attachement toujours profond de nos collègues à leur plus vieille institution sociale qu’est la Masse des Douanes. Dans le contexte actuel où celle-ci est mise à mal par la politique mise en œuvre par le service central sous l’impulsion du directeur général et où les pires craintes existent de voir les budgets d’action sociale fortement amputés au prétexte de la rigueur budgétaire - en douane comme ailleurs, cela vient bien évidemment renforcer nos convictions et notre action de représentants des personnels.

Le deuxième enseignement de cette élection est que le mode de scrutin modifié en 2006 et appliqué pour la première fois en 2007 vient immanquablement brouiller la lisibilité des résultats. Certaines organisations progressent en voix ou en pourcentage, mais ne progressent pas en nombre de sièges. D’autres (comme la CGT) enregistrent un recul en voix et pourcentage et progressent en sièges. Ce système étrange, alliant possibilité de présenter des listes incomplètes et répartition ultra-proportionnelle des sièges, a été construit sur mesure pour préserver un minimum de sièges à une seule organisation catégorielle. De ce point de vue, comme en 2007, c’est une réussite ! Le SNAD CGT continue à dénoncer ce mode de scrutin, dont nous n’avions validé que l’abandon du vote catégoriel en 2006. La possibilité de présenter des listes incomplètes doit être limitée en fixant un minimum de 3 titulaires et 3 suppléants et la méthode exotique dite de Sainte Lagüe doit être abandonnée pour revenir à une répartition des sièges plus conforme à la réalité des urnes, comme cela se pratique pour les élections en CAP par exemple.

Le troisième enseignement - et non des moindres - est le constat d’un nouveau recul du SNAD CGT dans les scrutins de l’EPA Masse des Douanes. Certes la CGT n’est pas l’organisation qui recule le plus sur ces 2 scrutins (national pour le conseil d’administration et local pour les commissions régionales). Certes, avec 27,5 % au CA et 29% en CRM, la CGT reste la première organisation douanière. Certes, nous progressons en sièges sur l’ensemble des CRM, passant de 50 à 53. Cependant le recul que nous enregistrons dans 17 CRM sur 27 doit nous conduire à prendre toute la mesure des attentes des personnels et de la tâche qui nous attend à un an de nouvelles échéances électorales.

Vos élus CGT ont accompli un lourd travail durant le dernier mandat 2007-2010, marqué par un travail de sape méticuleux, continu et acharné de la part de l’administration. Nous voulons remercier à ce titre tous nos militants qui n’auront pas pu ou voulu renouveler leur candidature lors de ces élections 2010, pour le travail accompli au service de l’ensemble de nos collègues. Les nombreux et longs compte rendus fournis par notre organisation en attestent. Mais ce travail n’a sans doute pas été suffisamment mis en valeur durant ces derniers mois par une campagne nationale nécessaire pour faire connaître notre programme revendicatif et aussi notre action et bilan d’élus.

Dans la recherche de l’unité syndicale la plus large possible, vos représentants CGT ont toujours combattu les projets néfastes de l’administration qui n’ont conduit qu’à une diminution de l’offre globale de logements et une inflation démesurée du coût du logement social douanier. Nous regrettons que notre souci de cohérence et d’action unitaire, nécessaires à la satisfaction des attentes des personnels, ait été battu en brèche par les représentants d’autres organisations syndicales, enclins à accepter au conseil d’administration du 9 avril dernier un « marché de dupes » - selon leurs propres écrits - dont les termes étaient connus bien avant la tenue de celui-ci et à voter le contraire lors de l’examen du même sujet au cours du CTPC suivant !

Dès demain, les représentants CGT que vous aurez élus dans les commissions régionales et au conseil d’administration continueront à œuvrer pour préserver, garantir et développer notre œuvre de logement social douanier. A vos côtés, pour défendre vos intérêts collectifs et individuels, nos militantes et militants continueront à se battre pour une action sociale véritablement à la hauteur des besoins des personnels. En restant fidèles à nos convictions et aux engagements pris pendant la campagne électorale Masse, nous continuerons d’œuvrer pour une unité syndicale plus que jamais nécessaire face aux politiques régressives mises en place par l’administration.