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- 15 octobre 2013
CAPC Mutations du 15 octobre 2013 : Déclaration liminaire et compte rendu
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu de la CAPC Mutations catégorie B du 15 octobre 2013
- 23 avril 2013
compte rendu de la CAPC n°5 Mutations du 16 avril 2013
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC mutations du 16 avril 2013.
- 7 février 2013
Compte rendu CAPC n°5 du 5 Février 2013 : Formation du tableau des mutations
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC n°5 du 5 Février relative à la formation du tableau des mutations.
- 5 avril 2012
Compte rendu CAPC mutations catégorie B du 5 avril 2012
Ci-dessous le compte rendu de la CAPC du 5 avril 2012
- 14 octobre 2010
Compte rendu de la CAPC n°5 du 12/10/2010 - Mutations B 2ème tour
ORDRE DU JOUR DEMANDES D’INTEGRATION DANS LE CORPS DES CONTRÔLEURS DES DOUANES APPROBATION DU PV DE LA CAPC N°5 DU 13 AVRIL 2010 INFORMATION DE LA CAPC EXAMEN DES REFUS DE MUTATION EXAMEN DES DEMANDES DE RADIATION DU TABLEAU DES MUTATIONS 2010 EXAMEN DES DEMANDE D’INSCRIPTION HORS PÉRIODE AU (…)
- 16 avril 2010
Compte rendu de la CAPC n° 5 (catégorie B) Mutations du 13 avril 2010
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DE LA CAPC N°5 DU 2 FÉVRIER 2010 EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATION DE POINTS AUX TABLEAUX DES MUTATIONS 2010. EXAMEN DES DEMANDES DE RADIATION DES TABLEAUX DES MUTATIONS 2010. EXAMEN DES DEMANDES D’INSCRIPTION HORS PÉRIODE AUX TABLEAUX DES MUTATIONS 2010. (…)
Depuis 1920, le SNAD oeuvre avec les douaniers pour défendre leurs revendications. Au quotidien, le SNAD s'investit à leurs côtés pour la défense de leurs droits, de leurs missions mais aussi pour de nouvelles conquêtes sociales.
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