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Les articles

  • 9 novembre 2017

RP mutation 2018 - priorités subsidiaires dans le cadre de article 60

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du groupe de travail de ce jour sur les prorités subsidiaires dans le cadre de l’article 60 A l’entame du groupe de travail, un document de travail a été remis par la DG à l’ensemble des organisations syndicales. Il s’agit de la jurisprudence Conseil d’État (...)


  • 5 mai 2017

Compte-rendu CAPC catégorie C - Tableau de mutations - 4 mai 2017

1 - Examen d’une demande d’intégration dans le corps des Agents de Constatation des Douanes d’un agent TSI qui est déjà dans l’administration depuis 2014. Le SNAD-CGT a voté POUR 2- Approbation du PV de la CAPC n°6 du 7 février 2017 Le SNAD-CGT a voté POUR 3- Information de la CAPC portant (...)


  • 3 mai 2017

CR de la CAPC 5 mutations B du 3 mai 2017

Veuillez trouver ci-joint le compte rendu de la CAPC n°5 concernant les mutations des catégories B.


  • 28 avril 2017

Mutations les douaniers payent une nouvelle fois le PSD...

Il y a des notes dont nous ne devrions pas avoir connaissance, mais parfois certaines nous parviennent malgré la censure administrative. C’est le cas de la note sur les mutations que vous trouverez en annexe. Une note édifiante s’il en est, qui explique un certain nombre de choses nouvelles (...)


  • 9 février 2017

RP mutations 2017

ci-dessous le RP Mutations pour l’année 2017.


  • 8 décembre 2015

GT Règles de gestion - Compte-rendu et DL

Déclaration liminaire Lors du dernier GT du 6 novembre 2015 le SNAD-CGT avait fait des propositions sur différents points de l’ordre du jour, propositions plus ou moins acceptées par l’ensemble des participants au GT. Repartis de cette réunion avec un sentiment positif concernant le dialogue (...)


  • 29 juin 2010

Pour l’abolition de la" règle des trois ans" !

« LA REGLE DES TROIS ANS » : UNE MESURE INJUSTE QUI DOIT ETRE ABOLIE ! La Direction Générale des douanes a refusé jusqu’à présent de revenir sur l’interdiction faite aux agents stagiaires de solliciter une mutation avant trois ans de présence sur leur premier poste (sauf dans le cas d’un (...)


  • 9 avril 2010

Groupe de travail du 31 mars 2010 : révision du règlement particulier « Mutations »

La séance a été ouverte par la sous-directrice en charge du personnel, Mme Orange-Louboutin, qui a tout d’abord apporté une précision sur le calendrier de la refonte du RP : le but de l’administration était de boucler les discussions sur le sujet dans la journée pour présenter le texte au prochain (...)


  • 29 avril 2009

Nouvelles dates des CAP centrales mutations - 1er tour

Avant un compte-rendu plus complet, l’information pratique la plus importante à savoir sur le CTP central d’hier est le report des CAP mutations prévues en mai de quelques semaines et se tiendront aux dates suivantes : le 17 juin : catégorie C ; le 24 juin : catégorie B ; le 30 (...)