Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu de la CAPC Mutations catégorie B du 15 octobre 2013
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC mutations du 16 avril 2013.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC n°5 du 5 Février relative à la formation du tableau des mutations.
Ci-dessous le compte rendu de la CAPC du 5 avril 2012
ORDRE DU JOUR DEMANDES D’INTEGRATION DANS LE CORPS DES CONTRÔLEURS DES DOUANES APPROBATION DU PV DE LA CAPC N°5 DU 13 AVRIL 2010 INFORMATION DE LA CAPC EXAMEN DES REFUS DE MUTATION EXAMEN DES DEMANDES DE RADIATION DU TABLEAU DES MUTATIONS 2010 EXAMEN DES DEMANDE D’INSCRIPTION HORS PÉRIODE AU (…)
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DE LA CAPC N°5 DU 2 FÉVRIER 2010 EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATION DE POINTS AUX TABLEAUX DES MUTATIONS 2010. EXAMEN DES DEMANDES DE RADIATION DES TABLEAUX DES MUTATIONS 2010. EXAMEN DES DEMANDES D’INSCRIPTION HORS PÉRIODE AUX TABLEAUX DES MUTATIONS 2010. (…)